الخلاصة:
Le contrat de licence industrielle , est l’outil principale pour le transfert
international de la technologie, car sa création est liée à l’environnement et le
besoin commerciale, au premier dégrée il contient le transfert de savoir faire du
licencier vis avis le bénéficiaire , et le droit d’utilisé la brevet d’invention , et le
chéma industrielle et la marque commerciale, et s’il l’un d’éléments de la
technologie contenait pour l’assuré des droits de propriété intellectuelles , le
contrat devra contenir des décisions pour organisez cet exploitation , et de plus ,
le contrat est considère composer à cause des articles du transfert de la
technologie d’une part , et il survit à des articles du l’ exploitation des droits de
la propriété intellectuelle de l’ autre part.
D’après cela, on peut définir ce contrat : « il permet d’exploiter le savoir
faire et tous les droits de la propriété intellectuelle durant une période précise,
celons des conditions, à l’échange d’un montant cercuique ,et durant cette
période le licencier garde la brevet d’invention ,et la marque , et d’autres
droits »
On conclue que ce contrat permet aux projets des pays sous développé
d’exploiter le droit de propriété industrielle et les connaissances, dirigé par les
pays développé, et que la technologie aide l’opération du développement.
L’importance des ces contrats est augmenter à cause du niveau de la
Nouvelle technologie, et aussi à l’aide des industries basé d’une façon original et
l’exploitation de brevet d’invention et les marques commerciale, et le savoir
faire ( know-how) , par obtenir des autorisations après avoir payé de frée précise
par le contrat
Les créations protéger par les brevets d’invention sont insuffisant pour
l’opération productive, car cette utilisation doit permet aux bénéficiaire de
