النظام القانوني لعقد الترخيص الصناعي

Abstract

Le contrat de licence industrielle , est l’outil principale pour le transfert international de la technologie, car sa création est liée à l’environnement et le besoin commerciale, au premier dégrée il contient le transfert de savoir faire du licencier vis avis le bénéficiaire , et le droit d’utilisé la brevet d’invention , et le chéma industrielle et la marque commerciale, et s’il l’un d’éléments de la technologie contenait pour l’assuré des droits de propriété intellectuelles , le contrat devra contenir des décisions pour organisez cet exploitation , et de plus , le contrat est considère composer à cause des articles du transfert de la technologie d’une part , et il survit à des articles du l’ exploitation des droits de la propriété intellectuelle de l’ autre part. D’après cela, on peut définir ce contrat : « il permet d’exploiter le savoir faire et tous les droits de la propriété intellectuelle durant une période précise, celons des conditions, à l’échange d’un montant cercuique ,et durant cette période le licencier garde la brevet d’invention ,et la marque , et d’autres droits » On conclue que ce contrat permet aux projets des pays sous développé d’exploiter le droit de propriété industrielle et les connaissances, dirigé par les pays développé, et que la technologie aide l’opération du développement. L’importance des ces contrats est augmenter à cause du niveau de la Nouvelle technologie, et aussi à l’aide des industries basé d’une façon original et l’exploitation de brevet d’invention et les marques commerciale, et le savoir faire ( know-how) , par obtenir des autorisations après avoir payé de frée précise par le contrat Les créations protéger par les brevets d’invention sont insuffisant pour l’opération productive, car cette utilisation doit permet aux bénéficiaire de