المسؤولية الدولية عن الاضرار الناتجة عن الأنشطة الفضائية

Abstract

La découverte de l’espace et son utilisation est considéré comme l’une des victoires les plus importants obtenus par la révolution scientifique contemporaine, vu les multiple avantages acquis par ce domaine. C’est pourquoi l’un des importants principes de ce domaine est la liberté de l’utilisation, puisqu’il est un héritage commun de l’humanité, c’est ce qui a poussé les États d’essayer étendre leur souveraineté dans ce domaine, chose qui est incompatible avec le principe du patrimoine commun de l’humanité. La versatilité de l’espace a augmenté les craintes des pays concernant les risques qui peuvent être impliqués dans le lancement des objets spatiaux, d’autant plus que le risque de défaillance pendant le lancement ou après que l’objet prend une orbite dans l’espace est très probable. En ce qui concerne l’activité spatiale, elle ne se limite plus au lancement d’objets dans le but d’exploration et des recherches scientifiques, les états cherchent à profiter des potentiels offerts par les satellites en orbite auteur de la terre ; c’est pour cela il était nécessaire de consacrer le principe de l’utilisation pacifique de l’espace, en d’autre termes, l’interdiction de toute propriété national de ce dernier comme il s’agit d’un patrimoine commun de toute l’humanité. Et donc rejeter la notion de souveraineté, qui a été remplacée par la responsabilité internationale pour les dommages causé par les activités spatiales. Il convient de mentionner que les règles générales de responsabilité internationale sont d’une extrême importance et leur impact est très important dans le droit international public après les évolutions qui ont atteint les relations internationales et le progrès technique qui comprenait tous les domaines, et en particulier après le progrès de la technologie de l’espace, qui a été associe par les problème et l’utilisation abusive. Si les règles générales de la responsabilité internationale contenues dans la charte des Nation Unie ne sont pas suffisantes pour couvrir les dommages en raison des dangers posés par les activités spatiales, les Etats ont accepté d’assumer la responsabilité internationale par la création d’un régime juridique spécial régissant ce domaine. Ceci a été réalisé dans le Traité sur l’Espace de 1967, et les dispositions détaillées de la responsabilité internationale ont été établies dans la convention de la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux de 1972. Ce qui est prévu dans la convention sur la responsabilité internationale est une tentative de concilier les intérêts spatiaux des états et d’autre états en raison des dommage qui pourraient être causé par le lancement d’un objet spatial par un état différent, attendu que la convention visait à identifier les parties de la responsabilité internationale et l’ampleur des dommages ainsi qu’organiser les mesures de réclamer une indemnisation. Par conséquent, les États cherchent toujours à intensifier leurs efforts par la coopération internationale, afin de faire des conventions qui consacrent le principe de responsabilité internationale et rester en phase avec l’évolution technologique continue dans ce domaine. En outre, viser la formation d’un organisme international chargé de veiller que les Etats respectent leurs obligations internationales dans le domaine de l’espace. القانون